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Patrick Bordeleau, Hypnothérapeute (ci-après : le « Commerçant »)
3741 av. St-Augustin
Lévis (Ste-Hélène-de-Breakeyville)
Québec, Canada
(418) 254-4891
1. CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Veuillez consulter notre politique de confidentialité accessible en pied de page de notre site pour connaître les façons dont nous recueillons, partageons et gérons vos renseignements personnels.
Les services offerts sont destinés à être vendus aux adultes ayant atteint la majorité à votre lieu de résidence, soit 18 ans dans la province de Québec. En utilisant le Site du Commerçant vous lui représentez et garantissez que vous avez l’âge de la majorité à votre lieu de résidence.
2. EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que toutes les informations diffusées sur notre Site soient sans erreur, mais nous ne pouvons garantir ce fait. Nous pouvons refuser ou annuler un service comportant une description ou un prix erroné. Sauf indication contraire, les prix sont indiqués en monnaie canadienne.
Les services offerts sur notre Site, ainsi que les prix sont sujets à révision et changement sans préavis.
3. LOIS APPLICABLES
Les présentes modalités sont régies par les lois de la province ou état de Québec ou du pays Canada qui lui sont applicables. De plus, tout recours judiciaire contre le Commerçant doit être intenté devant le district judiciaire dans lequel se trouve la ville de Lévis.
4. POLITIQUE D'ANNULATION
Vous pouvez demander l'annulation d’un service. Dans ce cas, aucun frais ne sera encouru si l'annulation se fait dans un délai d'au moins 48 heures avant ledit service. Dans le cas contraire, un frais de 50$ sera facturé au client. Vous devez aviser le commerçant dans les plus brefs délais lors de telles situations.
5. LIMITATION DE GARANTIE
Sous réserve des lois applicables, le commerçant exclut toute garantie ou condition, express ou tacite quant au services offerts sur le site. Il exclut également toute garantie ou condition, expresse ou tacite, dans le contenu, les éléments ou les autres services inclus sur le site ou par le biais de ceux-ci, ainsi que sur ses serveurs et dans les communications électroniques.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le commerçant ne sera pas tenu responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation du site y compris, mais non de façon limitative, l'utilisation de données ou autres intangibles et ce, même si le commerçant a été averti de la possibilité de tels dommages.
7. DROITS D'AUTEUR
Les droits d’auteur et les Marques de Commerce contenus dans les informations publiées sur le Site, à l'exception du contenu généré par les utilisateurs tel que défini ci-dessous, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute information contenue sur ce site ne peut être utilisée d'aucune façon sans l'autorisation écrite du commerçant.
Si vous avez des motifs de croire que des infractions aux modalités et conditions ont été commises, veuillez-nous en informer dans les meilleurs délais en nous expédiant un message à l’adresse suivante : bordeleau.patrick@gmail.com en nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’atteinte qui a été commise.
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